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Tribunal de Justicia
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Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 04/10/2021 à 16:33:06. Dernière édition le 04/10/2021 à 16:38:13 

*Ecoute attentivement Sibylla, puis lui réponds après un coup de marteau symbolique*
*Blam!*
 
Merci de votre témoignage, je vous remercie également pour les éléments envoyés par missive hier et ce malgré votre état.
Je prends acte de votre plainte et je verse au dossier les pièces fournies. 
 
 
*Regarde le rapport de Bernardo sur la remise de la dernière missive auprès d'Amour, et apprend qu'après un haussement d'épaule, la missive fût lâché au sol et emporté par le vent*
 
La personne mise en cause m'a fait parvenir sa ligne de défense dans un message et on me rapporte son désintérêt total pour cette affaire et qu'elle n'entends pas répondre d'avantage et ne souhaite pas se soumettre aux requêtes judiciaires déjà formulés.
 
Cela est bien acté également, versé au dossier concernant la citoyenne Amour de Sombresang matricule unique des citoyens de liberty enregistré au numéro 54862.
 
Je vais lancer l'enquête sociale en parallèle, pour gagner du temps.
*Envoi une missive auprès du Ministre du commerce*
 
Classe ensuite dans le dossier les éléments de preuves à charge et décharge :
- Copies conforme des carnets de bords
- Copies conforme des missives judiciaires
- Copies conformes des missives déposé par les parties civiles
- Copies conforme des missives envoyés ou reçu pour la personne mise en cause.
 
Puis note au fur et à mesure les chefs d'accusations en les énonçant à voix haute.*
 
Amour de SombreSang matricule 54862 est accusée d'avoir agressé physiquement, hier dimanche 03 octobre 1721, Sibylla la strega matricule 55260
Les circonstances aggravantes pouvant être retenues sont:
 
- Agression sur personne autorisée, sans contrat de nation espagnole et n'ayant commis aucun délit
- Dans une enceinte publique de l'administration de la colonie
- Devant témoins
- Obstruction à la justice
- Refus de se présenter au tribunal
- Délit de fuite
 
 
*Le temps de rédiger ses lignes le rapport d'enquête sociale auprès du Ministre était déjà revenu. 
Diego glissa donc le rapport dans le dossier*
 
Bon il me semble que j'ai tous les éléments.
Les débats contradictoires sont donc désormais clos et les délibérations vont avoir lieux.

La séance est suspendu, elle reprendra pour l'ennoncé du verdict et de la ou des éventuelles sentences ou aquitement.
 
Dura lex, sed lex!
 
*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam blam blam*
 
Anne Providence
Anne Providence
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07/08/2007
Posté le 04/10/2021 à 23:51:02 

*de passage à Esperanza en profite pour faire un pèlerinage au tribunal espagnol*
Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 07/10/2021 à 11:55:43. Dernière édition le 07/10/2021 à 12:01:03 

*Diego rentre dans son bureau et renifle l'air ambiant, une odeur semble lui rappeler quelque chose, puis part dans une pseudo diatribe*

C'est bien ce que je pensais, cela sent le chat de gouttière mouillé.

Fut une époque où j'aurai demandé un contrat de nation de 50PO sur la tête de ce matou; pour avoir laissé son effluence dans un bâtiment publique.

Mais les temps changent.

Aujourd'hui, les diplomates prendraient plutôt le pas sur les hommes d'action. L'époque serait aux tables rondes et à la détente.
Bon revenons aux affaires sérieuses.

*Frappe énergétiquement son marteau*

*Blam! Blam! Blam!*
 
Affaire Sibylla la strega matricule 55260 contre Amour de SombreSang matricule 54862.
 
Amour de SombreSang accusée d'avoir agressé physiquement le dimanche 03 octobre 1721 est reconnu coupable de l'ensemble des faits qui lui sont reprochés.

Et ce nonobstant les règles connues d'elle même régissant notre colonie.
Ceci entraine donc la prise en compte de l'ensemble des circonstances aggravantes précités lors de l'audiance.

Est pris en compte le résultat de l'enquête sociale.
 
En conséquences Amour de SombreSang matricule 54862
 
Est condamnée aux peines et amendes suivantes :
 
- Agression sur personne autorisée, sans contrat de nation espagnole et n'ayant commis aucun délit
- 3000PO à verser à la victime Sibylla la strega matricule 55260

- Dans une enceinte publique de l'administration de la colonie
- Nettoyage des bureaux souillés

- Devant témoins
- Prise en charge des frais de nettoyages des habits (éstimé à 500PO)

- Obstruction à la justice
- Amende forfaitaire de 500PO qui seront reversé à l'Ayuda et 1 jour de garde à la Madone

- Refus de se présenter au tribunal
- Amende forfaitaire de 500PO qui seront reversé à l'Ayuda

- Délit de fuite
- Amende forfaitaire de 500PO qui seront reversé à l'Ayuda et 1 jour supplémentaire de garde à la Madone
 
Amour de SombreSang matricule 54862, vous avez 3 jours pour vous conformer aux paiement des amendes et dédommagements.

Les preuves du paiement des amendes devront être donner au Ministre Dimanche 10 octobre 1721 à 12h00 au plus tard, donc après la messe.

A défaut d'autres sanctions seront prises.

Les ordres de virements par missive seront acceptés par le Ministre, à défaut de remise en main propre des sommes.
 
Pour les tours de garde, merci de vous manifester auprès des Offciers ou du Général.
 
Verdict rendue, justice faite, aucun appel possible et la mise en demeure de recouvrement démarre ce jour.
 
 
Dura lex, sed lex!
 
*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*
Kim Soo-Mee
Kim Soo-Mee
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18/01/2020
Posté le 07/10/2021 à 12:46:40 

Assise sur l'un des bancs fraichement nettoyé du tribunal, la ministre sursaute lorsque le juge tape du marteau. Et écoute le verdict.

Elle prend note des montants énoncés - 3000 et un total de 2000 - pour ne pas les oublier, puis se lève et salue le Juge.

Je vous remercie Don Diego, et vous préviendrais dès que l'amende sera payée.
Sibylla la strega
Sibylla la strega
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29/01/2021
Posté le 07/10/2021 à 15:09:31 

(hoche la tête imperceptiblement, fort étonnée de l'impartialité du jugement, et sourit à Don Diego avant de quitter les lieux)

Grazie Signore Juge. Vous faites honneur à votre pays.

(elle sort un saphir de sa poche et le dépose sur le bureau du juge)

Pour votre Ayuda.
Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 07/10/2021 à 18:06:33. Dernière édition le 07/10/2021 à 18:06:54 

*Regarde le Saphir de manière assez géné, puis répond*

Je vous remercie pour votre geste, mais je ne puis le prendre et le remettre a l'Ayuda moi meme.

Des personnes pourrait mal l interpréter et penseraient ou déclareraient qu j ai été acheté et je ne peux me le permettre.
Remettez ce magnifique Saphir a notre Ministre à l'occasion.

Sachez que j apprécie grandement votre geste.
Sibylla la strega
Sibylla la strega
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29/01/2021
Posté le 07/10/2021 à 19:25:25 

(porte sa main à sa bouche)

Oh ! Si. Je vois.

(se trouve gênée et rosit des joues devant son manque total de tact auprès du juge)

Perdonami Signore Juge, je ne voulais pas vous mettre en porte-à-faux. Si, je le remettrai à votre Ministre alors, pour éviter les malentendus.

(elle range le saphir dans sa poche et fait un signe de la tête)

Grazie mille pour votre bienveillance à mon égard.
Don Valakas
Don Valakas
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07/04/2008
Posté le 07/10/2021 à 19:31:45 

Senior Diego,

Je souhaite porter à votre attention l’attaque de ce jour par Micah.
Dans une politique d’alliance temporaire ou de mercenaria, il est particulièrement désagréable de respecter votre contrat… et de ramasser ces dents ensuite.

La question est la suivante… que peut faire la justice ibérique ?
Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 07/10/2021 à 20:54:14 

Senor Valakas,

Vous portez plainte ou vous me demander mon avis?

Mon avis penche pour une maladresse diplomatique qui peut s arranger si vos mains était bien entendu dans vos poches.
Il est revenu il y a peu, pas sur qu il était au fait d un accord commercial.

Qu en pense l intendant?
Cendre
Cendre
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22/04/2019
Posté le 07/10/2021 à 21:00:35 

Cendre tire la manche bouffante de Don Diego.

M'senior l'Ayuda, et pis qu'Phil Blake i'nous tabasse quand on dort 'lors que Caitlin, elle est aveugle, moi j'suis une p'tite fille et ma mère elle est enceinte.. Mêm'si c'pas chez les Espagnols, on a l'droit d'porter plainte tu crois dis ?
Kim Soo-Mee
Kim Soo-Mee
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18/01/2020
Posté le 07/10/2021 à 21:24:06 

Revient dans le tribunal avec un morceau de papier qu'elle a visiblement très très envie de déchirer.

Monsieur le juge !

Elle s'arrête en voyant Cendre.

Oh coucou Cendre ! Qu'est-ce qui t'amène ici...?

Elle regarde le juge et lui tend le papier.

Je n'ai pas eu de nouvelles d'Amour, si ce n'est ceci. Un contrat qu'elle vient de me poser sur la tête. Je crois que je n'ai pas trop le choix et vais à mon tour déposer plainte...
Don Diego
Don Diego
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Posté le 07/10/2021 à 21:24:11 

Cendre etes vous autorisé ou un petit grade vous et votre maman?
A priori aucun des deux.
Donc je ne peux rien pour vous malheureusement.
Il n a point enfrain de loi, désolé.
Cendre
Cendre
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22/04/2019
Posté le 07/10/2021 à 21:30:48 

Non m'sieur, à part qu'on était tranquill'ment dans un endroit sans m'nacer personne. Mais toi même si tu lui d'mandes pas d'sous, tu peux pas taper du marteau et i'dire attention Phil ! Tu les laisses tranquilles s'il te plait ! En plus que taper une p'tite fille, un aveugle et une dame enceinte grosse comme une baleine ça fait pas d'toi que le plus fort épéiste de l'ile !

Tu peux tu crois ?

Oh 'jour ma copine Kim Soo Mee..
Bon en tout cas m'sieur l'Ayuda si au moins tu peux y faire les gros yeux pour qu'il nous laisse tranquille j'veux bien...
Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 07/10/2021 à 21:37:57 

Cendre ils me répondront comme d habitude, j ai pas enfrein la loi.
Comme a chaque fois qu on les gronde pour ce genre de cas.
Maintenant il est tard, sort d ici et va te coucher, pas la peine d insister.
Don Diego
Don Diego
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16/03/2007
Posté le 07/10/2021 à 21:39:17 

Chère Ministre envoyez moi une copie intégrale de votre journal de bord.
Amour n a pas le temps de passer ici mais elle a le temps de mettre des contrats et de fuir la ville m a t on dit.
Micah Bell
Micah Bell
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06/07/2018
Posté le 07/10/2021 à 21:40:42 

Un peu de sérieux, juge Diego. 
Un pirate en terre française et vous évoquez un pacte de non agression décidé en haute sphère sans l'avis du peuple espagnol.. Ce pacte n'est d'une pas valable hors des territoires espagnols et de deux n'est plus applicable avec la fin du mandat de notre gouvernement, qui honte à lui, s'acoquine avec la piraterie.
Madre Anna
Madre Anna
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09/12/2005
Posté le 07/10/2021 à 21:52:24 

Monsieur le Juge,
Je passais juste dire bonjour, et vous remercier pour l'agréable compagnie d'hier.
Pour ne pas vous surcharger de travail (je sais que la sieste est sacrée), je me occupée moi-même d'el Rioja, il devrait s'en remettre rapidement, et moi, j'ai récupéré le contenu de mes poches.

Peut-être pourrait-il éventuellement, s'il veut continuer dans la voie du vol, apprendre à le faire correctement, avec tact et délicatesse, et dans les poches des gens riches, qui plus est.
Là, il avait simplement dérobé l'argent de la quête, que je m'apprêtais à rapporter au Père Pedro.
Don Diego
Don Diego
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Posté le 07/10/2021 à 22:19:41 

*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*


Micah déjà je suis toujours sérieux. Je ne fais pas les lois, je les applique et sanctionne ceux qui les bafoue. 

Sans préjugé, juste sur des faits factuels et opposables.
Donc changer un peu votre ton.

Micah BELL j'ai le regret de vous annoncer vous êtes dans le faux et sur plusieurs points.

1°/ Le peuple a été consulté, que le résultat du vote ne vous convienne pas, cela peut être entendue, mais ne dédouane pas votre geste.

2°/ Le mandat du gouvernement n'est pas fini, donc le pacte est valable tant qu'un nouveau gouvernement ne le dissout pas. Et donc vous avez enfreins la loi.
Elle ne vous plait pas, on a compris, la prochaine fois présenter vous comme Intendant ou Général
Je suis persuadé que vous ferez mieux! Et je proclame sur place publique que vous aurez ma voix!

3°/ Il n'y a pas dans le pacte de notion d'etendu géographique qui a été conclu, donc cet argument, malheureusement j'en conviens, ne tiens pas.

Et vu que vous venez de faire l'aveu de ne pas suivre les consignes de votre gouvernement de manière consciente.
Vous me faciliter grandement le travail.

Vous êtes connus coupable des faits que vous avez reconnu de vos propres aveux.
En conséquences vous êtes tenu de payer 500PO à Don Valakas sous huitaine.
Voyez avec le Ministre si vous le souhaiter.

Dura lex Sed lex, affaire close.
Pas d'appel possible.

*Blam! Blam! Blam!*


Ha Madre vous m'en voyez désolé que vous ayez eu a travailler.
Pourriez vous m'envoyer par courrier une copie conforme de votre journal de bord montrant la mise à nue de ses larcins.
Veuillez excuser sa jeunesse et sa fougue devant une aussi belle Dame que vous.
Bon retour et mes amitiés au Père Pedro.
Don Diego
Don Diego
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Posté le 07/10/2021 à 22:31:00 

*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*

Affaire  Ministre du Commerce Kim Soo-Mee contre  Amour de SombreSang matricule 54862.
*Blam! Blam! Blam!*

Amour de SombreSang matricule 54862 au vu des preuves déposés au tribunal contre vous, et votre refus de vous y presenter depuis quelques jours.
Je ne vais pas perdre mon temps, vu que vous même ne l'avez pas.

Vous êtes reconnu coupable de Haute Trahison contre l'Espagne.
En conséquence vous êtes condamnée aux peines suivante.

- Contrat de Nation sur votre tête de 1000PO
Contrat de Nation  a renouveler une fois celui-ci échu.

- Saisie de tous vos biens (mobilier, immobilier et pécunier) en tout point de l'île quand cela est possible

- Mise au ban de la colonie, par pariatisation à effet immédiat.
Le gouvernement doit lancer et conclure la procédure au plus vite.
Vos accès privilégiés aux espaces réservés à nos concitoyens, vous sont de même retirés sur le champ

-Mise sur liste noire dont la durée dépendra du bon vouloir des Intendants présent et à venir.

Dura lex Sed lex, affaire close.
Pas d'appel possible.
*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*

Mais qu'est ce qui se passe c'est la pleine lune ou quoi? Ils se sont passé le mot.
Plus de sieste, plus d'apéro.
C'est quoi ces cadences infernales!!!!!
Paulus van Tard
Paulus van Tard
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Posté le 07/10/2021 à 22:39:44 

Dites, c't'une bonne situation ça juge ?
Don Diego
Don Diego
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Posté le 07/10/2021 à 22:43:25 

*Regarde d'un oeil désagréable l'intrut Hollandais*

Oui, on a des facilités à faire mettre des contrats de nation sur les trublions qui viennent foutre le souc.
C'est pas un salon de thé içi, ni une agence d'orientation professionnelle.
Alors je vous conseille de ne pas user ma patience quand je suis en manque de sieste et d'apéritif!

*Frappele bout des doigts de Paulus avec son maillet*
*Blam!*
Aller oust!
Don Zogetsu, "Señor Vairon"
Don Zogetsu, "Señor Vairon"
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Posté le 07/10/2021 à 23:01:02 

*Aillant entendu parler de l'histoire concernant l'agression d'un pirate, Zogetsu décide de s'inviter au tribunal. Écoutant se qu'il se dit, il prend ensuite la parole.*

Je tien à rappeler que notre arrangement avec la piraterie à été voté à la majorité par la nation espagnol Senor Micah Bell, que cela vous plaise ou non. Et les closes de cette arrangement on été donné à chaque citoyen. Et elle doivent être respectés pour le bien de tous ! Mais ce n'est pas une affaire qui se règle dans un tribunal. Je vais m'occuper de cette affaire Senor Diego, si vous le voulez bien.
Don Diego
Don Diego
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Posté le 08/10/2021 à 09:13:25. Dernière édition le 08/10/2021 à 09:16:10 

*Ouvre la porte du tribunal*

Suite a la discussion avec l Intendant l'amende de 500PO sous huitaine est confirmé pour Micah BELL.

Madré Anna, merci pour la copie du journal de bord les faits sont édifiant!

*Referme la porte*
Micah Bell
Micah Bell
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Posté le 08/10/2021 à 09:46:28 

Senor Diego,
Je vous invite à me présenter le résultat du vote public du peuple espagnol pour ce soit disant pacte avec les pirates. 
J'ai fouillé les archives du Gouverneur et aucune trace de ce vote dans les derniers sondages.
Je ne me conformerai donc pas à une decision basée sur un pacte signée entre 3 corsaires espagnols et la Confrérie.

Libre à notre cher intendant de payer la somme que vous exigez, il a déjà ses entrées auprès des Pirates. 
Don Diego
Don Diego
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Posté le 08/10/2021 à 11:43:28. Dernière édition le 08/10/2021 à 11:45:00 

*Ouvre la porte du tribunal*
*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*

Señor Micah BELL,

Je vous invite à vous rapprocher du gouverneur et de discuter de ce point avec lui.

Et je n'ai point à vous partager ici, un document interne à l'Espagne.
Même devant une invitation aussi élégante.

Comme vous pouvez le constater, depuis la mise en place de cette entente, vous êtes le seul à y avoir fait défaut.
Alors que je sais que cela ronge de bon nombre de chasseurs de pirates que compte notre belle colonie et qui eux aussi ont prit le parti du "NO PASARAN!"

Mais ils se sont tout de même conformés aux traités, car en bon Espagnol, ils respectent les traités et ne font pas sédition quand quelque chose ne leur plaît pas.

Estimez-vous heureux qu'un référendum ai été mis en place.
C'est la preuve ultime que la majorité et la minorité sont consultés!
Car en aucun cas, cela n'est obligatoire de soumettre un vote dans notre colonie.
C'est au bon vouloir de l'Intendant en place.

Vous qui êtes si friand de respecter le droit.
Je vous invite à relire les lois et règlement en vigueur avant de venir dans un tribunal invoqué des textes qui n'existent pas.

Lois Espagnoles : Traités et textes en vigueur

A/ Fonctionnement Général : Rôles et Actions du Gouvernement et des Justicars :
1- L'Intendant
- Définit la ligne de conduite Judiciaire, il définit et valide les textes de Lois.

Donc avec ou sans référendum, vous êtes dans l'obligation de vous conformer au droit et décisions de l'Intendant en place, tant que cela n'est pas révoquer par lui même ou un nouvel Intendant.

Tout comme il est stipulé dans la section dont je vous mets une copie ci dessous:


B/ Traité et textes en vigueur
I - Droit et Devoir des Citoyens espagnols.
Art.1) Obligations
- Aucune agression ou vol sur des Espagnols, sur des autorisés et sur des gens concernés par des Traités de non-agression sauf ayant un contrat de nation espagnole ou voleur démasqué.
- Pas de participation quelconque ou d'actions à l'encontre des intérêts de la colonie Espagnole.
- Pas de Contrats sur des compatriotes ou des autorisés.
- Respect des Traités en cours (nul n'est censé ignorer la loi).
- Respect du Gouvernement en place et des Justicars officiants dans la Cour de Justice.

Vous devez vous y soumettre que cela vous plaise personnellement ou non!

Donc encore une fois, vous êtes dans le faux.

Moi je n'exige pas la somme, je prononce une peine en cohérence avec les faits.
C'est la colonie entière qui vous l'exige.

Donc encore une fois, même si vous n'êtes pas d'accord avec une politique en place.
Vous avez quand même l'obligation et le devoir de le respecter et de vous conformer aux textes et décisions!

Si vous voulez changer les lois, je vous invite encore une fois à vous présenter et faire élire au poste qui vous le permettra.
Et cela sans faire preuve de sédition!

En attendant, à vous de respecter et de vous conformer aux lois, règles et décision en place!

Comme déjà stipuler lors du rendu du jugement :

Dura lex Sed lex.
L'affaire est close.

Pas d'appel possible.

Et je vous invite à débattre ailleurs que dans ce tribunal sur ce point ou sur un autre.

*Frappe énégeriquement son marteau*
*Blam! Blam! Blam!*

*Ouvre la porte du tribunal et retourne à ses affaires courantes.
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