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Lois "Manouche" 1 -2-  
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Bougnette
Bougnette
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20/11/2009
Posté le 28/08/2011 à 14:37:32 

* Bougnette attendait avec impatience la prochaine loi "Manouche", celle qui statuerait sur les femmes... *
Mieke Maartens
Mieke Maartens
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19/10/2010
Posté le 30/08/2011 à 17:28:17 

V. Condition humaine - le travail des femmes

La femme étant un être fragile, peu sure d'elle, limitée autant physiquement qu'intellectuellement et sujette à des sautes d'humeur en fin de cycle qui pourraient obscurcir leur objectivité, le gouvernement d'Ulüngen a décidé de officialiser une bonne fois pour toute la reglementation d'accès à certains métiers dits dangereux pour la gent féminine et auquel il est important de les soustraites ou de leur en limiter l’accès afin de les protéger, elles ou leur entourage directe (liste sujette à modification).

- médecine : afin d'éviter de malheureux accidents auprès d'une certaine clientèle, les femmes médecins sont désormais interdites de pratiquer.

A noter que cette interdiction ne s'applique pas aux assistantes de médecin (sous responsabilité des medecins qui les employe), aux infirmeries (sous responsabilité des hopitaux qui les employe) ainsi qu'aux sage-femmes (sous responsabilité des hopitaux qui les employe).

- justice : la femme étant limitée dans sa compréhension des différents aspects sociétaire (politique, économique, etc), celle-ci ne peuvent assumer un rôle au sein d'un tribunal.

A noter que cette interdiction ne s'applique pas aux assistantes et aux scribes qui recopient les dits lors des dépôts de plainte ou des jugements (sous responsabilité de l'Etat qui les employe).

- entreprise : la femme et ses biens étant sous responsabilité de son père puis de son mari, celle-ci ne peut prétendre à un statut de dirigeant d'entreprise.

A noter que pour assurer la prospérité et la pérennité d'une entreprise, une société donnée en legs à une femme à la mort de son père et n'étant pas marié sera sous responsabilité de l’État jusqu'à ce que la légataire se soit mariée. L’État ne touchera pas d'émolument ni aucun bénéfice durant cette période. En cas de décès de la légataire avant mariage, l’État en deviendrai propriétaire légal si aucun héritier mâle de la proche famille n'est désigné sur testament.

- armée : la femme étant plus faible que l'homme et n'ayant pas les mêmes capacités stratégique que lui, celle-ci ne pourra espérer atteindre un grade ou un poste nécessitant de trop grandes capacités.

A noter que cette interdiction ne s'applique pas aux branches d'intendance, de cuisine et d'infirmerie.

- garde et  autres services de protection de l’État : ces métiers étant dangereux, ceux-ci sont désormais interdit d’accès à toutes représentantes de la gente féminine.


Condition de mise en application :
- cette lois s'applique dès sa publication
Bougnette
Bougnette
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20/11/2009
Posté le 30/08/2011 à 17:52:50 

BAAAAMMMMMMMM


* Bougnette avait abattu sa massue sur la tête du gouverneur.
Prévisible me dire vous?
Certes...

Elle remit sa masue sur son épaule et s'en alla sans mot dire... *
Mieke Maartens
Mieke Maartens
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19/10/2010
Posté le 30/08/2011 à 17:53:02 

III. Code pénal - vols

Les Provinces-Unies sont une société de marchands. Il est dès lors normal que l’État se doive de protéger les biens de ses honnêtes habitants. Il est aussi normal que celui-ci se montre intransigeant envers les malandrins et autres rapineurs auteurs de vol.

Est qualifié de vols, toute action visant à voler le bien d'un corsaire, que l'entreprise ai échouée ou pas.

Avoir perpétré un vol sous l'emprise de l'alcool ou sous l'emprise de l'herbe sera considéré comme fait aggravant.

Cas corsaire contre citoyen Hollandais :

Un corsaire jugé coupable de vol envers un citoyen Hollandais sur les territoires appartenant aux Provinces-Unies se verra astreint à payer une amende dont le montant sera équivalent au double du montant dérobé, (objets et or compris). La moitié de cette somme sera reversée à l’État, l'autre moitié au citoyen volé. En outre, l'auteur reconnu comme tel devra en plus de cela restituer l’intégralité des objets et de l'or substitué dès jugement.

Au delà d'une semaine, si l'amende n'est pas réglée, le Juge pourra sévir selon son bon vouloir pour que justice soit appliquée.

Le corsaire jugé coupable se verra en outre interdire de séjour sur tous les territoires appartenant aux Provinces-Unies pour un délai d'un mois.

De plus, selon la gravité des faits qui lui sont reprochés et de la récidive, le corsaire incriminé pourrai se voir placé sur liste noire, sous contrat Hollandais ou même pendu sur place publique d'Ulüngen.

Cas citoyen Hollandais contre corsaire autorisé :
Un citoyen Hollandais jugé coupable d'un vol envers un corsaire autorisé sur les territoires appartenant aux Provinces-Unies se verra astreint à rembourser l’intégralité du butin à sa victime, dès jugement.

En outre :
- au delà du 2e jugement, le citoyen Hollandais devra suivre un cours d'éducation civil auprès des services compétent de l’État
- au delà du 3e jugement et des suivants, le citoyen Hollandais reconnu coupable se verra, en plus du cours d'education, expatrié sur une ile voisine contrôlée par les Provinces-Unies pour une durée de X jours (X étant le nombre de jugement reconnu coupable - 2).

De plus, selon la gravité des faits qui lui sont reprochés, le citoyen Hollandais pourra se voir déchoir de sa citoyenneté.

Cas des Negres et des Indiens :
Au cas où le voleur s’avérait être un Nègre ou un Indien et afin de ne pas engorger inutilement nos tribunaux, celui-ci sera tout simplement pendu dès emprisonnement par la garde d'Ulüngen.

S'il s’avérait que celui-ci n'avait volé que pour unique but de se sustenter, le gouvernement en serait alors officiellement fort désolé car il sait que manger est un besoin impérieux et notera cela comme fait atténuant lors de sa mise en terre.

Au cas où le corsaire autorisé volé est un Nègre ou un Indien, celui-ci sera fouetté avant d'être pendu car la propriété étant interdite pour tout esclave ces biens ne pourraient être que préalablement volés.

Au cas où le corsaire autorisé volé est un Nègre ou un Indien précédemment libéré de son maitre, le citoyen Hollandais incriminé devra, en plus du fait de restituer ces biens, présenter ses excuses auprès du gouvernement auquel appartient le volé.

Condition de mise en application :

- fin de grève hollandaise
- désignation d'un Juge à la Cour hollandaise
Mieke Maartens
Mieke Maartens
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19/10/2010
Posté le 30/08/2011 à 18:59:20 

VI. Religion - Liberté de Culte

Puisque nous sommes sur la terre de toutes les libertés, le gouvernement d'Ulüngen - s'inspirant grandement des lois libertaires ayant court en les Provinces-Unies - ne peut interdire quel que culte que ce soit sur les terres dont il a autorité.

En contrepartie de cette générosité, tout culte voulant s'installer en territoire de la colonie hollandaise de Liberty devra se soumettre à un taxe (dont le montant est encore à définir par le pasteur Vermeer) et sera prélevée par l’État chaque premier lundi du mois nouveau avant d'être intégralement reversée aux représentants du culte officiel des Provinces-Unies à Liberty, la religion calviniste.

Ceci afin de permettre aux braves citoyens Hollandais de jouir pleinement de la présence éclairée des préceptes calvinistes sans se voir soumettre à un impôt contre sa volonté. Quant aux autres, ils pourront s'adonner à leur gré aux croyances qui sont la leur, sous l'égide du gouvernement d'Ulüngen.


Condition de mise en application :
- la foi n'étant jamais en greve, cette loi s'applique dès publication
Le Manouche
Le Manouche
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17/09/2007
Posté le 30/08/2011 à 19:00:41 

Le Manouche avait bien lu en détail les différentes lois... Celles concernant le vol l'amusèrent particulièrement... Comme si des lourdaux tels que les enquêteurs hollandais pouvaient prétendre le démasquer un jour... Non vraiment c'était très drôle... Les lois sur les femmes le firent moins rire... jusqu'au moment où Bougnette fit irruption avec sa massue... et là pour le coup ce fut à se tordre... Content du spectacle, le gitan s'en alla tranquillement...
Mieke Maartens
Mieke Maartens
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19/10/2010
Posté le 30/08/2011 à 19:16:19 

Communiqué spécial :

Cet(te ?) après-midi, à 17H52, une compatriotes (dont nous tairons le nom jusqu'à un éventuel jugement) a fait irruption dans le bureau du gouverneur et, pour une raison encore indéterminée, a violemment agressé son actuel occupant à coup de massue.

La publication des nouvelles lois se voit donc momentanément interrompue jusqu'à la sortie de l’hôpital du gouverneur Maartens. La sécurité ayant été augmentée, ce type d'interruption ne devrait plus survenir.

Merci pour votre compréhension.

Geert Ongelooflijk, conseillé au gouvernement
John Marston
John Marston
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28/11/2006
Posté le 30/08/2011 à 19:35:17 

Vous êtes au courant que depuis hier c'est la confrérie qui controle Ulungen ? vous pouvez continuer d'écrire des lois mais celles-ci sont caduques ... faites plutot des lois pour les donjons de liberty, vous excellez la dedans ...
GriGri
GriGri
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11/01/2009
Posté le 30/08/2011 à 19:43:31 

Elle est ou la Bougnette que je la prenne dans mes bras et que je l'embrasse ?
Elle suit mes consignes a la lettre , oui oui oui .
Ca c'est une ville qui commence a me plaire !
Mieke Maartens
Mieke Maartens
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19/10/2010
Posté le 01/09/2011 à 04:04:07 

VII. Social - distribution des richesses

La juste distribution des richesses à qui de droit est un des cheval de batailles des Provinces-Unies, le gouvernement d'Ulüngen tiens donc à pérenniser cette notion, et ce même si Liberty se trouve à plusieurs centaines de miles de nos belles terres. Une société plus juste tient en priorité à une répartition plus juste des richesses accumulées par cette société.

La distribution actuelle des salaires en fin de mois étant des plus injustes pour les plus braves des représentants des Provinces-Unies, le gouvernement a décidé de modifier en conséquence celle-ci. Non plus en se basant sur un pro-rata quelconque mais bien sur la valeur réelle du citoyen.

De plus, cette distribution salariale sera largement simplifiée au niveau de l'administration puisque, là où avant le salaire était donné à la femme pour que celle-ci le confie à son mari, père ou tuteur, cette somme sera désormais directement versée au mari, père ou tuteur de la citoyenne en question.


Après étude minutieuse de valeur, la nouvelle répartition salariale sera établi comme suivant :


- Hollandais : un Hollandais accompli (> 15 ans) touchera pour les bienfaits qu'il apporte à la société :

[Budget peuple / Population (au dessus du level 3)] x 10 PO x ☠ (☠ étant une variable)


- Hollandais non combattant : n'est pas considéré comme un Hollandais accompli, le citoyen Hollandais ne voulant pas combattre pour la gloire des Provinces-Unies lors de l'appel aux troupes du Général. De fait, il touchera tout de même :

[Budget peuple / Population (au dessus du level 3)] x 4 PO x ☠ (☠ étant une variable)


- Hollandaise mariée : le mari de la citoyenne Hollandaise ayant des frais supérieur à celui d'un célibataire, celui-ci touchera en plus :

[Budget peuple / Population (au dessus du level 3)] x 5 PO x ☠ (☠ étant une variable)


- Hollandaise non mariée : le père (ou tuteur légal) de la citoyenne Hollandaise ayant encore à sa charge une fille citoyenne hollandaise touchera en plus :

[Budget peuple / Population (au dessus du level 3)] x 4 PO x ☠ (☠ étant une variable)


- Esclave Nègre ou Indien : l'esclave rapportant déjà un revenu régulier potentiel à son maitre et n'étant pas considéré comme citoyen à part entière, il est inutile d'enrichir encore plus son propriétaire.


- Ancien Esclave : l'ancien esclave ou descendant d'esclave ayant mérité sa citoyenneté selon l’État, il touchera 1 Po par jour pour manger  + un bonus exceptionnel de 15 PO à son entrée s'il s'engage activement dans l'armée (bonus attribué au cas par cas, selon l'avis du Général).

Condition de mise en application :
- cette lois s'applique dès sa publication
Bloody H. Kidd
Bloody H. Kidd
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04/11/2008
Posté le 22/09/2011 à 19:12:11 

bonjour !

excusez moi, mais je viens de regarder votre liste noire, et il n'y a que 8 membres du mouvement des 4L. est-ce normal?

je sais qu'on est pacifique, mais je préfère qu'on évite les copinages, ca rendrait certains jaloux !
Bougnette
Bougnette
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20/11/2009
Posté le 22/09/2011 à 21:44:05 

N'hésitez pas à me faire parvenir une liste à jour alors...
Bloody H. Kidd
Bloody H. Kidd
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04/11/2008
Posté le 23/09/2011 à 08:45:46 

oh non, je ne vais pas macher votre travail... ca serait bien trop facile...

vous semblez avoir un peu de mal à vous y mettre depuis votre grève !
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