Lois Espagnoles : Traités et textes en vigueur
A/ Fonctionnement Général : Rôles et Actions du Gouvernement et des Justicars :
1- L'Intendant- Définit la ligne de conduite Judiciaire, il définit et valide les textes de Lois.
- Est responsable de la cohérence des sanctions demandées par les Justicars.
- Ne Peut pas juger une affaire par lui-même, le pouvoir et la justice étant indissociables.
- Peut mandater un tribunal extra-ordinaire afin de juger une affaire délicate. Au moins un membre du juré de ce tribunal doit être un Justicar en cours de fonction.
- Applique les sanctions décidées par les Justicars (même avec un mandat de retard si l'Intendant précédent à été défaillant).
- Accrédite ou discrédite les demandes d’autorisations demandées par les colons étrangers.
2- Justicars : Rôles et Actions- Les Justicars sont les maîtres du palais du justice, leurs paroles font office de Loi et en tant que tel doivent être respectées.
B/ Traité et textes en vigueur
I - Droit et Devoir des Citoyens espagnols.
Art.1) Obligations - Aucune agression ou vol sur des Espagnols, sur des autorisés et sur des gens concernés par des Traités de non-agression sauf ayant un contrat de nation espagnole ou voleur démasqué.
- Pas de participation quelconque ou d'actions à l'encontre des intérêts de la colonie Espagnole.
- Pas de Contrats sur des compatriotes ou des autorisés.
- Respect des Traités en cours (nul n'est censé ignorer la loi).
- Respect du Gouvernement en place et des Justicars officiants dans la Cour de Justice.
- Aider un minimum sa nation.
Art.2) Les sanctions
Au bon désir du Justicar
II- Droits et devoir s des Autorisés
Les autorisés sont ceux nommément indiqués comme "protégé" par l'Intendant de la Colonie d'Esperanza selon la liste en vigueur.
Art.1) Obligations- Aucune agression, vol, insulte sur des Espagnols et autorisés.
- Pas de participation quelconque ou d'actions à l'encontre des intérêts de la colonie Espagnole.
- Pas de Contrats sur des Colons Espagnols.
- Se doit de respecter le Gouvernement et les Justicars officiants.
- Se doit de respecter les demandes formulées par l'autorisateur concernant les détails pratiques de l'autorisation.
- Se doit de respecter l'honneur fait par l'autorisation accordée.
-Pour les autorisés qui se trouveront dans Espéranza, ils devront impérativement se rendre dans la taverne après 21h30 et jusqu'à 23h, ou quitter les murs de la cité espagnole durant cette période.
Art.2) Les sanctionsEn cas de non respect par un autorisé des engagements pris par celui-ci :
Mise sur la Liste noire Espagnole, refus d'autorisation à vie et Contrat de Nation.